MAIRIE DE VILLARS
AFFICHAGE LÉGAL
Accueil Affichage Légal
Conseil Municipal du 30 avril 2024
Recherche
MAIRIE DE VILLARS
Coordonnées
Conditions Générales
Retour
Publication de l’affichage légal de la ville de Villars
Accueil
Conseils municipaux
Conseil municipal du 30 avril 2024
Affichage légal
Thématiques
Procès verbal du 25 mars 2024
Découvrez les sous thématiques et/ou documents de ce thème !
Listes des délibérations
Découvrez les sous thématiques et/ou documents de ce thème !
Délibérations
Découvrez les sous thématiques et/ou documents de ce thème !
Recherche
Par thématique
Aucune thématique
MAIRIE DE VILLARS
Archives
Comptes-rendus Conseils Municipaux
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Délibérations
Liste des délibérations
Procès Verbal
Conseil Municipal du 18 septembre 2023
Délibérations
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 26 juin 2023
Annexes
Délibérations 1/2
Délibérations 2/2
Liste des délibérations
Procès verbaux
Conseil Municipal du Jeudi 29 Septembre 2022
Décisions
Délibérations
Liste des délibérations
Procès Verbal
Conseil Municipal du Lundi 30 Janvier 2023
Délibérations
Liste des délibérations
Procès Verbal
Rendu Compte
Conseil Municipal du lundi 12 Décembre 2022
Délibérations
Liste des délibérations
Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 27 mars 2023
Décisions
Délibérations 1ère partie
Délibérations 2ème partie
Liste des délibérations
Procès verbal
Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2023
Délibérations
Liste des délibérations
Conseil municipal du lundi 07 novembre 2022
Délibérations
Procès verbal
Conseil municipal du lundi 3 juillet 2023
Délibération
Liste des délibérations
Arrêtés
Autorisation de voirie
Débits de boissons temporaires
Ouvertures dominicales des commerces de détail
Pouvoirs du Maire
Prefectoraux
Taxis
Ccas
ARCHIVES
Séance du 05 décembre 2023
Délibérations
Liste délibérations
Procès-Verbal
Séance du 07 février 2023
Délibérations
Liste délibérations
Séance du 08 novembre 2022
Délibérations
Liste des délibérations
Procès-Verbal 27 septembre 2022
Séance du 09 mai 2023
Annexes délibérations
Délibérations
LISTE DELIBERATIONS
PV Séance du 28 mars 2023
Séance du 10 janvier 2023
Liste délibérations
Séance du 12 septembre 2023
Délibérations
Liste délibérations
Procès-Verbal
Séance du 13 décembre 2022
Délibérations
Liste des délibérations
PV 08 11 22
Séance du 27 juin 2023
Délibérations
Liste des délibérations
Procès Verbal dernière séance
Séance du 27 septembre 2022
Délibérations
Liste des délibérations
Procès Verbal séance précédente
Séance du 28 mars 2023
DELIBERATIONS
LISTE DELIBERATIONS
PV Séance 07 février 2023
Séance du 31 octobre 2023
Délibérations
Liste délibérations
Procès-Verbal
Arrêté
Séance du 02 avril 2024
Délibérations
Liste des délibérations
Séance du 03 septembre 2024
Délibérations
Liste des délibérations
Séance du 06 février 2024
Délibérations
Liste des délibérations
Procès-Verbal séance 05 12 2023
Séance du 09 avril 2024
Délibérations
Liste des délibérations
Procès-Verbal séance 02 avril 2024
Séance du 18 juin 2024
Délibérations
Liste des délibérations
PV séance 21 mai 2024
Séance du 21 mai 2024
Délibérations
Liste des délibérations
Procès Verbal séance 09 avril 2024
Séance du 29 octobre 2024
Délibérations
Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 03 septembre 2024
Procès Verbal séance du 03 septembre 2024
Conseils municipaux
Conseil Municipal du 17 juin 2024
Délibérations
Liste des délibérations
Procès verbal 30 avril 2024
Conseil Municipal du 25 mars 2024
Délibérations 1/2
Délibérations 2/2
Liste des délibérations
Procès verbal du 29 janvier 2024
Conseil Municipal du 29 janvier 2024
Délibérations
Annexes
Liste des délibérations
Procès Verbal 18 décembre 2023
Conseil Municipal du 30 avril 2024
Délibérations
Listes des délibérations
Procès verbal du 25 mars 2024
Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Délibérations
Liste des délibérations
Procès verbal du 17 juin 2024
Haut
Bas
Par date de publication
Du :
au :
Par Mot-clés :